Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DOMAINE DE FAURMARIE
Numéro de dépôt :
1577269
Date de dépôt :
30/11/1989
Lieu de dépôt :
MONTPELLIER
Date d'expiration :
30/11/1999
Présentation de la marque DOMAINE DE FAURMARIE
Déposée le 30 novembre 1989 par FAURE Christian auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MONTPELLIER), la marque française « DOMAINE DE FAURMARIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DOMAINE DE FAURMARIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1577269.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE FAURMARIE est expirée depuis le 30 novembre 1999.
FAURE Christian a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-31